Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYFUME
HONEYWELL INTERNATIONAL INC. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
94550255
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2014

Présentation de la marque OXYFUME

Déposée le 21 décembre 1994 par la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYFUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société HONEYWELL INTERNATIONAL INC. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown NEW JERSEY 07962,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2274935) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGM2 domicilié(e) Rue M. Dormoy,64000 PAU (dossier no 2274935) - 64000 - France.

La marque OXYFUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYFUME est expirée depuis le 21 décembre 2014.

HONEYWELL INTERNATIONAL INC. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : FBII , AGILE DOME , CRUSHRESISTER


HONEYWELL INTERNATIONAL INC. Société organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware - 101 Columbia Road, Morristown NEW JERSEY 07962,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2274935) - États-Unis


SGM2 - Rue M. Dormoy,64000 PAU (dossier no 2274935) - 64000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2004 n°2274935 - Publication au BOPI 2004-11-02

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits pour la stérilisation; gaz pour la stérilisation; gaz stérilisants pour la stérilisation d'équipement médical; gaz stérilisants pour la stérilisation d'instruments et appareils chirurgicaux, médicaux et dentaires